Question-réponse
Vérifié le 01/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Lorsqu'un huissier de justice intervient dans le cadre d'un litige locatif, la plupart de ses tarifs (<span class="expression">émoluments</span>) sont encadrés par la loi.
Le préavis (<span class="expression">ou congé</span>) ou le renouvellement de bail délivré par huissier font l'objet d'honoraires libres. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). Les frais d'établissement d'un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F10696">état des lieux litigieux</a> par huissier (ou <span class="expression">constat locatif</span>) varient selon la surface du logement. Surface du logement Tarif (TVA incluse) Jusqu'à 50 m² <span class="valeur">131,50 €</span> Supérieure à 50 m² et jusqu'à 150 m² <span class="valeur">153,20 €</span> Plus de 150 m² <span class="valeur">229,81 €</span> <span class="valeur">17,88 €</span> sont facturés pour la lettre de convocation des parties. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). En cas d'impayés de loyer ou de charges, le tarif des prestations de l'huissier est encadré. Formalité Tarif (TVA incluse) Recours obligatoire Précisions Information de la caution et demande de paiement du loyer (sommation de payer) <span class="valeur">30,64 €</span> Oui Sommation de payer (mise en demeure) <span class="valeur">30,64 €</span> Non (une lettre recommandée avec accusé de réception suffit) Un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">droit d'engagement des poursuites</a> est dû en fonction de la somme à recouvrir. Commandement de payer <span class="valeur">30,64 €</span> Oui Un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">droit d'engagement des poursuites</a> est dû en fonction de la somme à recouvrir. Signalement à la commission départementale de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) du commandement de payer délivré <span class="valeur">11,90 €</span> Oui Seuls certains commandements de payer sont concernés (selon montant ou durée de la dette). <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F1746">Injonction de payer</a> <span class="valeur">25,54 €</span> Non (vous pouvez <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F1746">saisir vous même le juge</a>)
Attention :
le tarif applicable est divisé par 2 jusqu'à <span class="valeur">128 €</span> de <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=R12474">créance</a> à recouvrir, et multiplié par 2 si le montant à recouvrir est supérieur ou égal à <span class="valeur">1 280 €</span>. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). Si l'huissier engage à votre place la <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F1787">procédure d'injonction de faire</a> (pour obtenir l'exécution de travaux obligatoires, la délivrance de quittances, de factures...), le tarif est de <span class="valeur">25,54 €</span>. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). Dans une procédure d'expulsion, le recours à l'huissier de justice est obligatoire. Ses tarifs sont réglementés. Formalité Tarif (TVA incluse) Signification au représentant de l'État de l'assignation visant à constater la résiliation du bail <span class="valeur">35,75 €</span> Commandement de quitter les lieux <span class="valeur">31,92 €</span> Information au préfet du commandement de quitter les lieux <span class="valeur">35,75 €</span> Procès verbal (PV) PV d'expulsion <span class="valeur">182,57 €</span> Au delà de 15 minutes, la demi-heure est facturée 75 euros. Chaque demi-heure supplémentaire est due en entier. PV d'inventaire <span class="valeur">67,66 €</span> Au delà de 30 minutes, la demi-heure est facturée 75 euros. Chaque demi-heure supplémentaire est due en entier. PV de consignation <span class="valeur">44,69 €</span> PV de destruction <span class="valeur">29,36 €</span> PV de reprise <span class="valeur">182,57 €</span> Au delà de 15 minutes, la demi-heure est facturée 75 euros. Chaque demi-heure supplémentaire est due en entier. Notification Du PV d'expulsion (au locataire) <span class="valeur">33,19 €</span> Du PV d'expulsion (au percepteur) <span class="valeur">25,54 €</span> De la consignation (à la personne expulsée) <span class="valeur">12,77 €</span> De la mise sous enveloppe scellée de documents et papiers personnels (à la personne expulsée) <span class="valeur">12,77 €</span> Un témoin légalement requis perçoit des indemnités à hauteur de <span class="valeur">7,92 €</span> pour la présence à l'ouverture de portes et meubles fermant à clef (<span class="valeur">23,76 €</span> pour un policier) et <span class="valeur">13,20 €</span> pour prêter main forte à l'exécution d'une mesure d'expulsion (<span class="valeur">39,60 €</span> pour un policier). Les frais de serrurier, de déménagement et de garde meuble sont libres. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). Pour récupérer un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F32305">logement abandonné par le locataire</a>, certaines formalités sont obligatoirement réalisées par un huissier. Formalité Tarif (TVA incluse) Mise en demeure du locataire d'avoir à justifier qu'il occupe le logement Par acte séparé <span class="valeur">63,84 €</span> Contenu dans un commandement <span class="valeur">25,54 €</span> Constat d'abandon du local avec inventaire des meubles laissés sur place <span class="valeur">67,67 €</span> Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas).
Le préavis (<span class="expression">ou congé</span>) ou le renouvellement de bail délivré par huissier font l'objet d'honoraires libres. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). Les frais d'un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31270">état des lieux d'entrée litigieux</a> ou d'un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F33671">état des lieux de sortie litigieux</a> établi par huissier (ou <span class="expression">constat locatif</span>) varient selon la surface du logement. Surface du logement Tarif (TVA incluse) Jusqu'à 50 m² <span class="valeur">132,56 €</span> Supérieure à 50 m² et jusqu'à 150 m² <span class="valeur">154,44 €</span> Plus de 150 m² <span class="valeur">231,66 €</span> <span class="valeur">18,02 €</span> sont facturés pour la lettre de convocation des parties. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). En cas d'impayés de loyer ou de charges, le tarif des prestations de l'huissier est encadré. Formalité Tarif (TVA incluse) Recours obligatoire Précisions Information de la caution et demande de paiement du loyer (sommation de payer) <span class="valeur">30,89 €</span> Oui Sommation de payer (mise en demeure) <span class="valeur">30,89 €</span> Non (une lettre recommandée avec accusé de réception suffit) Un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">droit d'engagement des poursuites</a> est dû en fonction de la somme à recouvrir. Commandement de payer <span class="valeur">30,89 €</span> Oui Un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">droit d'engagement des poursuites</a> est dû en fonction de la somme à recouvrir. Signalement à la commission départementale de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) du commandement de payer délivré <span class="valeur">12 €</span> Oui Seuls certains commandements de payer sont concernés (selon montant ou durée de la dette). <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F1746">Injonction de payer</a> <span class="valeur">25,74 €</span> Non (vous pouvez <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F1746">saisir vous même le juge</a>)
Attention :
le tarif applicable est divisé par 2 jusqu'à <span class="valeur">128 €</span> de <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=R12474">créance</a> à recouvrir, et multiplié par 2 si le montant à recouvrir est supérieur ou égal à <span class="valeur">1 280 €</span>. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). Si l'huissier engage à votre place la <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F1787">procédure d'injonction de faire</a> (pour obtenir l'exécution de travaux obligatoires, la délivrance de quittances, de factures...), le tarif est de <span class="valeur">25,74 €</span>. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). Dans une procédure d'expulsion, le recours à l'huissier de justice est obligatoire. Ses tarifs sont réglementés. Formalité Tarif (TVA incluse) Signification au représentant de l'État de l'assignation visant à constater la résiliation du bail <span class="valeur">36,04 €</span> Commandement de quitter les lieux <span class="valeur">32,17 €</span> Information au préfet du commandement de quitter les lieux <span class="valeur">36,04 €</span> Procès verbal (PV) PV d'expulsion <span class="valeur">184,28 €</span> Au delà de 15 minutes, la demi-heure est facturée 75 euros. Chaque demi-heure supplémentaire est due en entier. PV d'inventaire <span class="valeur">68,21 €</span> Au delà de 30 minutes, la demi-heure est facturée 75 euros. Chaque demi-heure supplémentaire est due en entier. PV de consignation <span class="valeur">45,05 €</span> PV de destruction <span class="valeur">29,60 €</span> PV de reprise <span class="valeur">184,28 €</span> Au delà de 15 minutes, la demi-heure est facturée 75 euros. Chaque demi-heure supplémentaire est due en entier. Notification Du PV d'expulsion (au locataire) <span class="valeur">33,47 €</span> Du PV d'expulsion (au percepteur) <span class="valeur">25,74 €</span> De la consignation (à la personne expulsée) <span class="valeur">12,88 €</span> De la mise sous enveloppe scellée de documents et papiers personnels (à la personne expulsée) <span class="valeur">12,88 €</span> Un témoin légalement requis perçoit des indemnités à hauteur de : Les frais de serrurier, de déménagement et de garde meuble sont libres. Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas). Pour récupérer un <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F32305">logement abandonné par le locataire</a>, certaines formalités sont obligatoirement réalisées par un huissier. Formalité Tarif (TVA incluse) Mise en demeure du locataire d'avoir à justifier qu'il occupe le logement Par acte séparé <span class="valeur">64,36 €</span> Contenu dans un commandement <span class="valeur">25,74 €</span> Constat d'abandon du local avec inventaire des meubles laissés sur place <span class="valeur">68,21 €</span> Le tarif de base de l'huissier est majoré, si besoin, des <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F2158">frais de déplacement</a> (TVA incluse) de <span class="valeur">9,20 €</span>.
À noter vous pouvez faire vérifier gratuitement et en détail les frais d'huissier auprès du secrétariat du <a href="https://www.talmas.fr/vos-demarches/demarches-en-ligne/?xml=F31301">tribunal compétent</a> dont dépend l'étude de l'huissier qui s'est chargé des formalités (ou du secrétariat du tribunal qui a jugé l'affaire si tel est le cas).
Décret n°2016-230 du 26 février 2016 relatif aux tarifs de certains professionnels du droit
Code de procédure civile : articles 719 à 721
Vérification des frais
Arrêté du 26 février 2016 fixant les tarifs réglementés des huissiers de justice
Tarifs 2016-2018
Arrêté du 27 février 2018 fixant les tarifs réglementés des huissiers de justice
Tarifs 2016-2018 prolongés jusqu'en 2020
Arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des huissiers de justice
Nouveaux tarifs (article 29) Nouveaux tarifs : report au 1er janvier 2021 (article 2)
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Direction de l'information légale et administrative
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